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Conseil du 25 février

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2015.

II – Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-les-Annonay et la Maison Familiale Rurale de Chaumont à Eyzin-Pinet. (Délibération n°1).

III – Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-Lès-Annnay et le Lycée Agrotechnologique d’Annonay. (Délibération n° 2).

IV – Modification de la convention de mise à disposition temporaire de locaux municipaux concernant la commune de Boulieu-Lès-Annonay. (Délibération n° 3).

V – Convention de mise à disposition temporaire d’un local municipal concernant la commune de Boulieu-Lès-Annonay. (Délibération n°4)

VI – Convention cadre de participation financière entre la commune de Boulieu-Lès-Annonay et le CNFPT Délégation Régionale Rhône-Alpes Grenoble. (Délibération n°5).

VII – Convention d’objectifs et de financement relative à la réalisation de travaux de mise aux normes de la cuisine pour l’EAJE « l’arc en ciel » pour la subvention accordée par la Commission d’Action Sociale du 05 décembre 2014. (Délibération n°6).

VIII – Convention de mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit des sols (ADS) pour les communes membres de la communauté d’Agglomération du Bassin d’ Annonay. (Délibération n°7)

IX – Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relève en hauteur. (Délibération n°8)

X – Convention pour une servitude de passage entre la commune de Boulieu-Lès-Annonay et M. & Mme ARNAUD Amaury concernant un chemin rural et la parcelle cadastrée section AN n°233. (Délibération n°9)

XI – Approbation du rapport du commissaire enquêteur concernant la Déclaration d’Utilité Publique de la Rue du Gris et prise en compte de ses recommandations. (Délibération n°10)

XII – Questions diverses

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