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année 2009

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Conseil du 10 décembre
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2009. II - Approbation de la modification n°2 du POS ayant valeur de PLU (Délibération). III – Résultat de la consultation maîtrise d’œuvre réseaux assainissement sur la commune de Boulieu-les-Annonay (...) > suite


Conseil du 29 octobre 2009
ORDRE DU JOUR I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 01 octobre 2009. II - Demande d’autorisation de dépassement du coefficient d’occupation des sols pour performance énergétique et utilisation d’énergies renouvelables (Délibération). III – Projet d’élaboration d’un Plan (...) > suite


Conseil du 1 octobre 2009
Ordre du jour : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 27 août 2009. II – Remplacement du poste d’accueil du service administratif. III – Remplacement du poste d’adjoint technique à l’école publique St Exupéry. IV – Aménagement d’une aire de jeux et de (...) > suite


Conseil du 27 Août 2009
Ordre du jour : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2009. II - Demande de prêt pour l’achat d’un terrain (Délibération). III – Révision de la participation communale en application de l’article 6 de la convention passée entre la municipalité et l’école privée (...) > suite


Conseil du 25 juin 2009
Ordre du jour : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2009. II – Projet de la création de l’Aire de jeux située au Parc du Lion d’Or – Demande de subvention (Délibération). III – Programmation et étalement des travaux d’assainissement suite au diagnostic des réseaux (...) > suite


Conseil du 28 mai 2009
Ordre du jour : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2009. II - Mise en place de l’avant projet et demandes de subventions aux différents organismes pour la réhabilitation de la maison communale Rue sur la Ville (projet pour 2010). III – Information sur le (...) > suite


Conseil du 30 avril 2009
Ordre du jour : I- Approbation du dernier Conseil Municipal II- Participation voies et réseaux III- Projet et étude de faisabilité de la création d’un marché couvert IV- Réalisation de 8 places de parking le long de la RD 820 V- Demande d’une subvention exceptionnelle de l’OGEC VI- Modifications (...) > suite


Conseil du 26 mars 2009
Ordre du jour : I- Approbation du dernier Conseil Municipal II- Approbation des comptes de gestion 2008 III- Approbation des comptes administratifs 2008 IV- Vote des budgets primitifs 2009 V- Vote des taux d’imposition VI- Fond de compensation pour la TVA (...) > suite


Conseil du 5 mars 2009
Ordre du jour : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2009. II - Dénomination des rues, chemins et place de la commune (Délibération). III – Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) – Mesure du plan de relance pour l’économie relative au versement anticipé (...) > suite


Conseil du 22 janvier 2009
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2008. II - Dénomination des rues et chemins de la commune (Délibération). III – Modification du POS (Délibération). IV – Modification des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des (...) > suite


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