logo Annonay Agglo
Accueil du site > Conseils municipaux > année 2011 > année 2011

année 2011

Articles de cette rubrique


Conseil du 21 décembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 07 décembre 2011. II – Arrêt du Projet du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation. Délibération n°1 > suite


Conseil du 7 décembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 02 novembre 2011 II – Résultats de la consultation pour prêt bancaire pour construction « Halle de Marché », suite autorisation du conseil municipal en date du 20/04/2011 : - Proposition de la Lyonnaise de (...) > suite


Conseil du 2 Novembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2011 II – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable relatif à l’exercice 2010, émanant du Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. Délibération n°1 III- (...) > suite


Conseil du 28 septembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 31 août 2011 II – Reprise de la voirie du lotissement « Les allées de Quintieux » pour passage en voirie communale, suite enquête publique. Résultats (Délibération n°1). III – Réforme de la fiscalité de (...) > suite


Conseil du 31 août
ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 juillet 2011 II – Demande de remise gracieuse de pénalités de retard pour le paiement des Taxes Locales d’Equipement (Délibération). III – Indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs de (...) > suite


Conseil du 12 juillet
Ordre du jour : I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2011 II – Renouvellement de la ligne de Trésorerie Interactive auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche (Délibération n° 1). III – Proposition de délibération émanant du Syndicat des eaux Annonay-Serrières suite (...) > suite


Conseil du 22 juin
Ordre du jour : I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 mai 2011 II – Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale. Notre commune étant impactée par le schéma départemental de coopération intercommunale, le conseil municipal est invité à donner son avis. (...) > suite


Conseil du 25 mai
Ordre du jour : Présentation sur l’outil SCot d’une part, et sur les dispositions légales non négociables applicables au SCot d’autre part (loi Grenelle) à 19h30 avant le conseil municipal. Intervention de Monsieur Denis PAUZE Président du SCot du Bassin d’Annonay. I – Approbation du (...) > suite


Conseil du 20 avril
ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2011 II - Approbation du compte de gestion 2010 – Commune M14 III – Approbation du Compte Administratif 2010 – Commune M14 IV – Vote du Budget Primitif 2011 – Commune M14 V – Vote des taux (...) > suite


Conseil du 30 mars
Ordre du jour : I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 16 Février 2011 II - Désignation d’un commissaire enquêteur pour la reprise de la voirie du lotissement les Allées de Quintieux, pour le passage en voirie communale (Délibération n° 1). III- Demande de subvention auprès (...) > suite


mars 2017 :

Rien pour ce mois

février 2017 | avril 2017

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06

     RSSBoulieu-les-Annonay