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Conseil du 21 janvier

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2009.

II - Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire). (Délibération).

III – Révision d’aménagement forestier par l’Office National des Forêts (2009-2023) concernant la forêt communale de Boulieu-les-Annonay (Délibération).

IV – Bilan de l’opération façades sur la commune de Boulieu-les-Annonay. Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes dans le cadre du CDPRA   Ardèche Verte (Délibération).

V – Vente d’une partie de la parcelle n°134 section AN située en bordure de la voie ferrée à Boulieu-les-Annonay (Délibération).

VI – Enquête publique pour aliénation du chemin rural jouxtant les parcelles 101-102-117-118 en chemin privé (Délibération).

VII - Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU CM 21 janvier 2010


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