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Conseil du 14 janvier

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 novembre 2014.

II – Subvention exceptionnelle pour l’Association Familles Rurales concernant une partie de la prise en charge de l’accompagnement à la scolarité. (Délibération n°1).

III – Convention de partenariat pluriannuelle pour les années 2015 2017 avec leSOAR. (Délibération n° 2).

IV – Demande de subvention exceptionnelle pour le Syndicat de défense de la « Châtaigne de l’Ardèche ». (Délibération n° 3).

V – Suppression du poste d’adjoint technique territorial de 1ère classe 28/35ème suite à l’avis favorable du comité technique paritaire du 21 novembre 2014. (Délibération n°4)

VI – Suppression du poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe 28/35ème suite à l’avis favorable du comité technique paritaire du 21 novembre 2014. (Délibération n°5).

VII – Suppression du poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet suite à l’avis favorable du comité technique paritaire du 21 novembre 2014. (Délibération n°6).

VIII – Création d’un poste d’agent de maitrise suite à une promotion interne pour un agent de la commune de Boulieu-Lès-Annonay et fermeture du poste existant. (Délibération n°7)

IX – Actualisation des grades et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-Lès-Annonay relevant des filières administrative, technique, culturelle, police et animation. (Délibération n°8)

X - Questions diverses

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