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Conseil du 12 janvier

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 01 décembre 2010.

II – Délibération pour demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’achat d’un défibrillateur.

III – Délibération pour frais de déplacement et indemnisation pour la journée de repérage des agents recenseurs.

IV – Actualisation des grades administratifs et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-les-Annonay.

V – Demande d’Adhésion de la Commune de Peaugres au Syndicat des Trois Rivières   - Délibération.

VI - Demande d’adhésion de la Commune de Félines au Syndicat des Trois Rivières – Délibération.

VII – Demande de subvention auprès de l’ADEME et de la Région pour étude chaufferie bois – Délibération.

VIII – Demande d’autorisation à signer une convention concernant les industriels raccordés sur le réseau public d’assainissement – Délibération.

IX – Approbation de la modification simplifiée du PLU   – Délibération.

X – Transfert des résultats du budget d’assainissement 2009 à la Cocoba – Délibération.

XI - Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU CM 12 JANVIER 2011


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