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année 2017

Articles de cette rubrique

Conseil du 22 novembre

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 octobre 2017. II - Convention en vue de l’aménagement de la Via Fluvia entre la communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo et la commune de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°1). III - Convention de cession de parcelles (...) > suite

Conseil du 25 octobre

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2017. II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2017. III - Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, année scolaire (...) > suite

Conseil du 20 septembre

ORDRE DU JOUR : I - Accord de la commune de Boulieu-lès-Annonay sur la poursuite de la procédure de modification simplifiée n°1 par Annonay Rhône Agglo (Délibération n°1). > suite

Conseil du 30 août

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 juillet 2017. II - Amortissements à budgéter suite à la dissolution du SCOT (schéma de cohérence territoriale) (Délibération n°1). III - Amortissement à budgéter suite à l’extension du réseau d’eau route de Saint-Clair (...) > suite

Conseil extraordiniare du 4 juillet

ORDRE DU JOUR : I – Réflexion sur la réforme du rythme scolaire (Délibération n°1). > suite

Conseil du 12 juillet

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2017. II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 04 juillet 2017. III - Amortissement à budgéter suite à la dissolution du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) (Délibération n°1). (...) > suite

Conseil du 15 juin

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2017. II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2017. III - Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe (Délibération n°1). IV - Création d’un emploi d’adjoint (...) > suite

Conseil du 10 mai

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2017. II - Rectificatif délibération modification PLU (Délibération n°1). III - Modification service ADS suite à la fusion avec Vivarhône (Délibération n°2). IV - Convention de stage de formation en milieu (...) > suite

Conseil du 11 avril

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 mars 2017. II - Approbation du compte de gestion 2016 – Commune M14. (Délibération n°1) III - Approbation du Compte Administratif 2016 – Commune M14. (Délibération n°2). IV - Vote du Budget Primitif 2017 – Commune M14 V - (...) > suite

Conseil du 8 mars

ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2017. II - Avis d’enquête publique relative à la demande d’autorisation présentée par la Société CANSON en vue d’exploiter une installation de transformation de papier (régularisation) sur le territoire de la commune (...) > suite