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Conseil du 18 septembre 2023

Articles de cette rubrique


Procès verbal du 18 septembre 2023
Retrouvez en pièce jointe le procès verbal du conseil du 18 septembre 2023 > suite


Délibérations du 18 septembre 2023
Vous trouverez ci-joint le tableau récapitulatif des délibérations et les délibérations > suite


Ordre du jour du conseil du 18 septembre 2023
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 juillet 2023 1. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN FIGURANT AU CADASTRE SOUS LE NUMERO AH 150 2. ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION (...) > suite


avril 2024 :

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