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Conseil du 2 décembre

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2015.

II - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.). (Délibération n°1).

III – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Loire. (Délibération n°2)

IV – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l’Ardèche. (Délibération n°3)

V – Ouverture de crédit 2016 en section d’investissement. (Délibération n°4)

VI – Signature de la convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités. (Délibération n°5)

VII – Demande de subvention exceptionnelle pour le Club de Judo-club Roiffieux-Boulieu. (Délibération n°6)

VIII – Modification des tarifs de la bibliothèque municipale Plaisir de Lire. (Délibération n°7)

XIII – Questions diverses

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