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Conseil du 8 octobre

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03 septembre 2014.

II - Le SDE07 nous fait part de la possibilité d’adhérer à un groupement de commandes (marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents). A savoir que ce groupement de commande est régi par une convention qui définit les règles entre l’ensemble de ses membres, d’où l’acceptation de celle-ci (Achat de gaz naturel et de services associés). (Délibération n°1)

III – Renouvellement du contrat de maintenance n°008-1409CM avec la société SIRAP, relatif à leurs logiciels, à compter du 01 janvier 2015 pour une durée de 5 ans. (Délibération n°2)

IV – Demande de subvention auprès de la région Rhône Alpes dans le cadre du CDDRA Ardèche Verte pour l’étude pré-opérationnelle et concertation concernant l’aménagement d’un coeur de quartier pour la commune de Boulieu Lès Annonay. Cette délibération annule et remplace celle prise lors la séance du 22 janvier 2014 (Délibération n°2). (Délibération n°3).

V – Convention relative à l’entretien et à la maintenance des itinéraires cyclables entre la commune de Boulieu Lès Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay. (Délibération n°4).

VI – Tarification et désignation des points de ventes pour les cartes postales de Boulieu Lès Annonay. (Délibérations n° 5).

VII – Création d’emplois suite avancement de grade pour trois agents de la commune de Boulieu Lès Annonay et fermeture des postes existants :
- 1 Adjoint administratif principal de 1ère classe
- 1 Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
- 1 Adjoint technique principal de 2ème classe
(Délibération n°6)

VIII - Questions diverses

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