logo Annonay Agglo

Conseil du 7 avril

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2015.

II – Approbation du compte de gestion 2014 – Commune M14 (Délibération n°1)

III - Approbation du Compte Administratif 2014 – Commune M14 (Délibération n°2)

IV – Vote du Budget Primitif 2015 – Commune M14

V – Vote des taux d’imposition 2015 (Délibération n°3)

VI – Vente de l’immeuble « la cure » parcelle cadastrée AH 89 (Délibération n°4)

VII – Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay dans le cadre de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) concernant le volet transport (Délibération n°5)

VIII – Questions diverses

Documents joints

 COMPTE-RENDU


faire une remarque sur le contenu de cette page

avril 2017 :

Rien pour ce mois

mars 2017 | mai 2017

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06

     RSSBoulieu-les-Annonay