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Conseil du 5 mars 2009

Ordre du jour :
I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2009.

II - Dénomination des rues, chemins et place de la commune (Délibération).

III – Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) – Mesure du plan de relance pour l’économie relative au versement anticipé de ce fonds (Délibération reportée au prochain conseil).

IV – Questions diverses

Documents joints

 Compte-rendu du conseil du 5 mars 2009


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