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Conseil du 30 mai

Ordre du jour

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 Avril 2012.

II – Demande de subvention auprès de l’ADEME, du Conseil Régional Rhône-Alpes et du Conseil Général de l’Ardèche pour la réalisation d’un réseau de chaleur bois à Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°1).

III – Convention avec l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche –Année Scolaire 2012/2013- pour la sensibilisation aux pratiques musicales aux écoles de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°2).

IV – Convention annuelle d’objectifs avec l’Association Familles Rurales « Arc en Ciel » à Boulieu-lès-Annonay. Valide du 01 Janvier 2012 jusqu’à la signature du nouveau Contrat Enfance   Jeunesse (Délibération n°3).

V- Participation de la commune à l’opération façade pour l’année 2012. Validation du dossier présenté par un propriétaire, Madame Dautrey pour son local du 24, Bis rue sur la ville (Délibération n°4).

VI – Vente d’un immeuble (Ancienne Cure) cadastré AH 89 rue de la Cure à Boulieu-lès-Annonay, surface cadastrale de 200 m. (Délibération n°5).

VII – Présentation du projet innovant « API’ Partenaire » concernant le développement de l’apiculture (Délibération n°6).

VIII – Demande de subvention exceptionnelle émanant de l’association Oiseau-Lire pour la fête de la Musique et Chansons Anciennes (Délibération n°7).

IX – Questions diverses :

1° - Possibilité d’un CUI/CAE par les services de l’Etat concernant un emploi au service technique de la commune de Boulieu-lès-Annonay pour une période de 6 mois (Délibération n°8).

2° - Tableaux à compléter pour les Elections Législatives des 10 et 17 Juin 2012.

3° - Information concernant le projet du restaurant (Délibération n°9).

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL


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