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Conseil du 3 avril

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 mars 2019.

II - Approbation du compte de gestion 2018 - Commune M14 (Délibération n°1).

III - Approbation du compte Administratif 2018 - Commune M14 (Délibération n°2).

IV - Vote du Budget Primitif 2019- Commune M14.

V - Vote des taux d’imposition 2019- Commune M14 (Délibération n°3).

VI - Annulation de la délibération n°1 du 23/01/2019 sur l’Actualisation de la délibération n°10 du 07/10/2015 concernant les grades et montants de l’Indemnité Administrative et Technique (IAT) perçue par les agents de la commune de Boulieu-Lès-Annonay (Délibération n°4).

VII - Amortissements à budgéter suite à l’étude de faisabilité d’une chaufferie bois. (Délibération n°5).

VIII - Questions Diverses.


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