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Conseil du 29 octobre 2009

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 01 octobre 2009.

II - Demande d’autorisation de dépassement du coefficient d’occupation des sols pour performance énergétique et utilisation d’énergies renouvelables (Délibération).

III – Projet d’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme (Délibération).

IV –Projet d’aménagement du site d’escalade de Boulieu-les-Annonay, convention d’autorisation d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade (Délibération).

V – Demande d’une participation financière pour les enfants de Boulieu pour la classe de découverte de l’école Notre Dame (Délibération).

VI – Demande de remise de pénalités de retard pour la Taxe Local d’Equipement (Délibération).

VII - Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU CM 29 octobre 2009


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