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Conseil du 28 novembre

Ordre du jour :

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 31 Octobre 2012.

II - Demande d’autorisation de lancer la procédure adaptée pour le marché concernant les Travaux de rénovation « Equipement d’accueil des jeunes enfants » à la crèche de Boulieu-lès-Annonay. Délibération n°1.

III- Demande d’ accord pour l’adhésion de la communauté de communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres du Scot  . Délibération n°2.

IV- Convention de gestion d’un secteur « ados » entre les communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint-Marcel-lès-Annonay, Saint-Clair, Savas et l’association Familles Rurales de Boulieu-lès-Annonay (Arc-en-ciel). Délibération n°3.

V – Convention pour un service de Cantine entre la commune de Boulieu-lès-Annonay et l’association Familles Rurales « Arc-en-ciel » concernant l’année 2013. Délibération n°4.

VI – Réactualisation des grades et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-lès-Annonay relevant des filières administrative, technique, culturelle, police et animation. Délibération n°5.

VII – Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 28 novembre 2012


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