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Conseil du 27 Août 2009

Ordre du jour :

I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2009.

II - Demande de prêt pour l’achat d’un terrain (Délibération).

III – Révision de la participation communale en application de l’article 6 de la convention passée entre la municipalité et l’école privée Notre Dame de Boulieu (Délibération).

IV – Délibération modificative pour opérations comptables.

V – Créations et fermetures de postes suite à avancement de grade d’agents communaux (Délibérations).

VI – Demande de subvention à différents organismes pour l’aménagement d’une aire de jeux (Délibération).

VII – Demande d’adhésion et de retrait de communes au Sivu Inforoutes de l’Ardèche   (Délibération).

VIII - Questions diverses

1° - Nettoyage de la Rivière Deûme

2° - Remplacement Madame Vacher

3° - Demande de subvention pour participation au festival « Les zincs chantent » organisé par la presqu’île.

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 aout 2009


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