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Conseil du 25 mai

Ordre du jour :

Présentation sur l’outil SCot   d’une part, et sur les dispositions légales non négociables applicables au SCot d’autre part (loi Grenelle)
à 19h30 avant le conseil municipal. Intervention de Monsieur Denis PAUZE Président du SCot du Bassin d’Annonay.

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 Avril 2011

II - Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale. Notre commune étant impactée par le schéma départemental de coopération intercommunale, le conseil municipal est invité à donner son avis. (Délibération n° 1).

III – Institution d’un périmètre de sursis à statuer sur les 3 zones réservées vers la rue du Gris
(en face de la salle des jeunes, à droite de la salle polyvalente, et à droite des pompiers) (Délibération n°2).

IV – Convention avec l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche
Année scolaire 2011/2012. (Délibération n°3).

V – Demande de subvention pour le restaurant scolaire dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires ruraux (DETR). (Délibération n°4).

VI – Elimination de livres usagés ou obsolètes des collections de la bibliothèque de Boulieu-les-Annonay, Année 2010/2011. Cette opération usuelle porte en bibliothèque le nom de « désherbage ». (Délibération n°5).

VII – Embauche de personnel en remplacement du personnel titulaire et non-titulaire absent pour l’année 2011 (stages-congés et congés maladie/maternité). (Délibération n°6).

VII I - Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL


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