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Conseil du 25 janvier

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2011.

II – Situation et avancement du projet de la construction d’un restaurant sur la commune de Boulieu-lès-Annonay. Dépôt du permis de construire. Planning et préparation pour le lancement de l’appel d’offre pour les travaux de la construction. Délibération n°1.

III –Transfert de la compétence assainissement. Procès-verbal de mise à disposition au profit de la COCOBA des biens meubles et immeubles appartenant à la commune de Boulieu-les-Annonay. (Voir délibération du CM du 11/12/2008).

IV – Fin de contrat unique d’insertion à l’école publique le 25/02/2012. Prévoir contrat à l’école publique à partir du 26/02/2012. Contrat saisonnier à établir.

V – Demande émanant du Syndicat Intercommunal Vallée de la Deûme (ramassage scolaire) pour la participation au prorata du nombre d’élèves par commune pour transport de midi sur trajet Annonay/Boulieu-les-Annonay/St Marcel-les-Annonay. Délibération n°2.

VI – Demande de soutien au comité départemental USEP de l’Ardèche.
Délibération n°3

VII – Information sur la mise en place de la charte de l’action sociale du CNAS.

VIII – Rappel du courrier émanant du Sénat reçu le 30/12/2011 envoyé par mail et par courrier le 05/01/2012 aux conseillers municipaux de la commune afin de remplir le questionnaire, concernant les états généraux de la démocratie territoriale.

IX- Questions diverses :

1° - Bilan navette Boulieu-les-Annonay/Annonay

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL


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