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Conseil du 25 janvier

ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 décembre 2016.

II - Revalorisation des tarifs pour la location de la salle polyvalente pour les associations de Boulieu-Lès-Annonay. (Délibération n°1)

III - Approbation du règlement intérieur pour l’organisation de manifestation, location de salle, prêt de matériel, de la convention de mise à disposition temporaire de locaux municipaux et de la fiche technique de la salle polyvalente. (Délibération n°2).

IV - Demande de subvention forfaitaire pour le BTP CFA Loire, Antenne de Roanne. (Délibération n°3).

V - Demande de subvention pour la scolarisation d’un enfant de Boulieu-Lès-Annonay dans une classe ULIS par l’Ecole Sainte Claire d’Annonay. (Délibération n°4).

VI - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’Appel à Projets ARDECHE DURABLE 2017 pour le remplacement des menuiseries de l’école publique Saint Exupéry. (Délibération n°5).

VII - Contrat de travail à durée déterminée dans le cadre d’un Contrat Unique d’Insertion (CUI). (Délibération n°6).

VIII - Avis du conseil municipal en vue de la vente de la parcelle AD 270 sur la commune de Boulieu-Lès-Annonay. (Délibération n°7).

IX - Modification n°2 du PLU  . (Délibération n°8).

X - Avis du conseil municipal en vue de la vente d’une partie de la parcelle AD 73 sur la commune de Boulieu-Lès-Annonay. (Délibération n°9).

XI - Vente du camion communal Renault B80 immatriculé 7404PX07 et remplacement de celui-ci par un camion d’occasion. (Délibération n°10).

XII - Questions diverses

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