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Conseil du 25 avril

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 03 Avril 2012.

II – Information complémentaire et répartition des subventions versées aux associations dans le cadre de l’article 6574 du Budget Principal.

III – Information concernant le contournement Annonay Nord + sécurisation de la traversée RD820.

IV – Demande faite par Monsieur Achaintre (Tabac, place Joseph Monier) pour :

1° - une autorisation d’installer une terrasse en bois avec barrières Bois, place Joseph Monier (Convention et arrêté + Délibération).

2° - une demande de subvention dans le cadre de l’opération devanture commerciale. Participation de la commune (Délibération du CM du 22/06/2011).

V – Questions diverses

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL


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