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Conseil du 22 juin

Ordre du jour :

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 mai 2011

II – Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale. Notre commune étant impactée par le schéma départemental de coopération intercommunale, le conseil municipal est invité à donner son avis. (Délibération n° 1).

III – Désignation des jurys d’assises – Etablissement de la liste préparatoire des jurés – Année 2012.

IV – Vente d’un appartement de 120m2 habitables (au-dessus de la poste) dans immeuble cadastré AC Place de la Fontaine à Boulieu-les- Annonay, sur deux niveaux avec cave et grenier pour un montant minimum de 110 700€. Vu l’avis des domaines en date du 10/11/2010. (Délibération n° 2).

V – Convention de gestion d’un secteur « ados » entre les communes de Boulieu-les-Annonay, Saint Marcel-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et l’association l’Arc en Ciel (Délibération n° 3).

VI – Contrat de maîtrise d’ouvrage délégué entre la commune de Boulieu-les-Annonay et la Société Coopérative de Production HABITAT DAUPHINOIS. (Délibération n° 4).

VII – Demande de subvention exceptionnelle émanant de l’aéroclub d’Annonay et de la vallée du Rhône pour la participation à la cérémonie du 14 Juillet 2011. (Délibération n° 5).

VIII - Construction d’une chaufferie bois à Boulieu-lès-Annonay. Demande d’autorisation de lancer la procédure adaptée pour le marché. (Délibération n°6)

IX – Projet d’une éventuelle prolongation de l’opération façade à Boulieu – lès Annonay.

X – Questions diverses.

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL-1


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