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Conseil du 22 janvier 2009

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2008.

II - Dénomination des rues et chemins de la commune (Délibération).

III – Modification du POS   (Délibération).

IV – Modification des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-les-Annonay relevant des filières administrative, technique, culturelle, police et animation (Délibération).

V – Evolution de la législation funéraire : réforme des vacations funéraires (Délibération)

VI – Transfert du local de chasse (Délibération)

VII – Questions diverses

Documents joints

 Compte-rendu du conseil du 22 janvier 2009


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