logo Annonay Agglo

Conseil du 20 octobre

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 06 Octobre 2010

II - Procédure à mettre en place pour reprise de voirie d’un lotissement privé pour passage en voirie communale.

III - Procédure pour une demande de révision simplifiée du POS   pour suppression d’une zone réservée en vue du projet de construction d’un restaurant.

IV - Avenant n° 1 au contrat de groupement de maîtrise d’œuvre, concernant la construction d’une halle de marché à Boulieu-les-Annonay confiée au cabinet Poly Concept. Changement de dénomination, nouvelle structure juridique pour la Sarl Bureau d’Etudes Serge Mathieu – Délibération

V - Demande de retrait de la commune de La Roche de Glun du syndicat mixte de l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche - Délibération

VI - Demande d’adhésion de la Communauté de Communes Rhône Valloire pour le compte des communes de Champagne et Peyraud au Syndicat des Trois Rivières   - Délibération

VII - Présentation du rapport d’activité 2009 du Syndicat des Trois Rivières

VIII - Convention de partenariat pour une opération de plantation sur la commune avec Euronat et l’ONF - Délibération

IX - Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu CM 20 OCTOBRE 2010


faire une remarque sur le contenu de cette page

mai 2017 :

Rien pour ce mois

avril 2017 | juin 2017

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06

     RSSBoulieu-les-Annonay