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Conseil du 2 septembre

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01 juillet 2015.

II - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Exercice 2014 par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. (Délibération n°1).

III – Création d’emplois d’agents recenseurs. (Délibération n°2)

IV – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement. (Délibération n°3)

V – Création d’un poste d’ingénieur territorial suite à une promotion interne pour un agent de la commune de Boulieu-Lès-Annonay et fermeture du poste existant. (Délibération n°4)

VI – Actualisation des grades et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-Lès-Annonay relevant des filières administrative, technique, culturelle, police et animation. (Délibération n°5)

VII – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe suite à un avancement de grade pour un agent de la commune de Boulieu-Lès-Annonay et fermeture du poste existant. (Délibération n°6)

VIII – Demande de subvention exceptionnelle pour l’association Aurore Sportive. (Délibération n°7)

IX – Demande de subvention exceptionnelle pour la Société Fraternelle des Joueurs de Boules. (Délibération n°8)

X – Concours du receveur municipal – Attribution de l’indemnité de conseil. (Délibération n°9)

XI – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe suite à un avancement de grade pour un agent de la commune de Boulieu-Lès-Annonay et fermeture du poste existant. (Délibération n°10)

XII – Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre « Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement ». Conclusion d’une convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, la commune de Boulieu-Lès-Annonay et d’autres communes du bassin d’Annonay. (Délibération n°11)

X – Questions diverses

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