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Conseil du 2 novembre

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2016.

II - Renouvellement du Contrat Enfance   Jeunesse 2016-2019. (Délibération n°1).

III - Ouverture de Crédit 2017 en section d’investissement. (Délibération n°2).

IV - Projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la Communauté de communes Vivarhône et de l’extension aux communes d’Ardoix et de Quintenas. (Délibération n°3).

V - Election des conseillers communautaires de la commune de Boulieu-Lès-Annonay au sein du Conseil Communautaire d’Annonay Rhône Agglo. (Délibération n°4).

VI - Convention de mise en œuvre de l’Opération « Lire et Faire Lire » pour l’année scolaire 2016/2017 avec la Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche. (Délibération n°5).

VII - Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle. (Délibération n°6).

VIII - Demande de subvention au Ministère de l’Intérieur dans le cadre du projet complémentaire concernant le Fond Interministériel pour la Prévention de la Délinquance 2016 (FIPD). (Délibération n°7).

IX - Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-Lès-Annonay et l’organisme de formation « Nouvelle Donne ». (Délibération n°8).

X - Questions diverses

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