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Conseil du 12 juillet

Ordre du jour :

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2011

II – Renouvellement de la ligne de Trésorerie Interactive auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche (Délibération n° 1).

III – Proposition de délibération émanant du Syndicat des eaux Annonay-Serrières suite projet préfectoral de réforme des infrastructures intercommunales (Délibération n° 2).

IV – Dossier concernant le règlement pour des travaux effectués en Mars 2008 sur des chemins de la commune par Monsieur Gérard Sabatier.

V – Renouvellement du Contrat Unique d’Insertion concernant l’emploi à l’école publique de Boulieu-les-Annonay à partir du 26/08/2011 au 25/02/2010. Dossier en partenariat avec Pôle Emploi (Délibération n° 3).

VI – Travaux Programme entretien de voirie 2011 (Délibération n° 4).

VII – Construction d’un Restaurant Scolaire à Boulieu-les-Annonay. Demande d’autorisation de lancer la procédure adaptée pour le marché (Délibération n° 5).

VIII - Questions diverses.

1° - Convention pour l’organisation déléguée de services de transport interurbain de voyageurs (Délibération n°6).

2° - Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation de l’aménagement de la traversée d’agglomération RD342/VC « Rue des Hôpitaux » (Délibération n°7).

Documents joints

 Compte rendu CM 12 juillet 2011-1-


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