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Conseil du 10 avril

Ordre du jour :

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 Mars 2014.

II – Délégation du Conseil Municipal au Maire (Délibération).

III – Désignation des délégués aux différentes instances : Syndicats, CCAS, Ecole départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche, commissions communales et autres organismes (Délibérations).

IV - Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense (Délibérations).

V – Attribution de l’indemnité de conseil à verser à compter de la date d’élection de la nouvelle municipalité à Monsieur Le Trésorier d’Annonay (Délibération).

VI – Questions diverses.

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 avril 2014[1]


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