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Conseil du 1 décembre

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2010.

II - Convention d’accompagnement de projet en phase étude de faisabilité bois entre la mairie de Boulieu-les-Annonay et l’association Polenergie (Délibération).

III - Demande de subvention auprès du SDEA concernant la mise en place de l’éclairage public de l’aménagement d’une aire de camping car sur la commune de Boulieu-les-Annonay (Délibération).

IV-Désignation d’un élu référent au cimetière de Boulieu-les-Annonay.

V – Délibération pour contrat de travail à durée déterminée dans le cadre des contrats d’accompagnement dans l’emploi avec convention préalable à l’embauche avec Pôle Emploi pour Janvier 2011.

VI - Participation de la commune pour les repas cantine AFR pour les années scolaires 2009/2010 et 2010/2011 pour les enfants scolarisés dont les parents résident sur la commune de Boulieu-les-Annonay (Délibération).Projet pour poste supplémentaire à la cantine.

VII - Désignation d’un coordonnateur d’enquête relatif au recensement de la population qui aura lieu du 20 janvier au 19 février 2011 sur la commune (Délibération).

VIII - Ouverture de crédit pour 2011 concernant la section d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent (Délibération).

IX - Actualisation des grades administratifs et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-les-Annonay. (Délibération).

X – Point sur le SCOT   du Bassin d’Annonay.

XI - Point sur le plan communal de sauvegarde sur Boulieu-les-Annonay.

XII - Questions diverses

Documents joints

 compte rendu CM 01 D-cembre 2010


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