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Charte d’utilisation des forums

Le forum est ouvert à tout le monde, chacun est libre d’y intervenir, de manière anonyme ou identifiée. Nous avons choisi de le modérer à posteriori pour le rendre plus vivant. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne. Ceci implique de la part des utilisateurs le respect des règles élémentaires, exposées ci-dessous.

Conseils d’utilisation

- Notre forum est un espace de discussion et d’expression citoyenne. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d’autrui. On participe donc aux discussions sans préjugés, sans s’insulter et en utilisant un langage correct.

- Il est inutile de publier un message plusieurs fois dans des thématiques différentes.

- Nous conseillons aux forumistes de rester prudents lorsqu’ils décident d’indiquer leur adresse email. Il est possible d’en obtenir une gratuitement et rapidement auprès de sites comme Yahoo ! ou La Poste afin de rester anonyme et d’éviter de donner son email personnel ou professionnel. On évite ainsi d’être "spammé" ou importuné par des marchands ou des internautes indélicats.

Rapports Administration - Utilisateurs

- Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d’accès à internet en sera informé).

- Vous êtes d’accord sur le fait que le webmestre, l’administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel message ou sujet de discussion à tout moment. En tant qu’utilisateur, vous êtes d’accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données.

Principe de modération

- Les modérateurs surveillent les discussions et les organisent. Leur rôle n’est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur le forum restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs effaceront donc immédiatement tous les message à caractère

  • Insultant, diffamatoire…
  • Publicitaire ou promotionnel
  • Raciste, homophobe…
  • Comprenant des adresses ou des numéros de téléphone
  • Inintelligible, hors sujet ou posté dans plusieurs discussions à la fois

Cette liste n’est pas exhaustive. La Communauté de communes du Bassin d’Annonay se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories. Les utilisateurs du forum qui pourraient être surpris ou choqués par certains messages peuvent directement s’adresser au webmestre.

Abus

- Les utilisateurs sont seuls responsables des informations et de tout contenu qu’ils diffusent via les forums.
La Communauté de communes du Bassin d’Annonay peut prendre l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs.

- Les administrateurs et modérateurs de ce forum s’efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.


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